Mentions Légales — GPRelay

1 — Éditeur de la Plateforme

La plateforme GPRelay (application mobile et site web accessible à l'adresse https://gprelay.com) est éditée par :

L'Éditeur n'est pas assujetti à la TVA en tant qu'auto-entrepreneur en franchise de base (article 293 B du CGI), sauf dépassement des seuils légaux.

2 — Directeur de la publication

3 — Hébergement

La Plateforme GPRelay est hébergée et distribuée par :

4 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur la Plateforme GPRelay — notamment la marque GPRelay, le logo, la charte graphique, le code source, les textes, les illustrations et les bases de données — est la propriété exclusive de Daouda Traoré et est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments de la Plateforme, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable et écrite de l'Éditeur.

5 — Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans la Politique de Confidentialité disponible sur la Plateforme. Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous pouvez exercer vos droits en contactant : [email protected]

6 — Cookies

L'application mobile GPRelay n'utilise pas de cookies au sens strict. Des mécanismes de stockage local sont utilisés pour maintenir la session de l'utilisateur. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

7 — Limitation de responsabilité

L'Éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur la Plateforme. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

L'Éditeur décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'accès à la Plateforme ou de l'utilisation des informations qui y figurent, ainsi que pour toute interruption ou indisponibilité de la Plateforme.

8 — Droit applicable

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

9 — Contact

Pour toute question ou signalement concernant la Plateforme :